Thomas La franchise est un terme couramment utilisé dans le monde de l’assurance automobile, mais peu de gens comprennent vraiment comment elle fonctionne en cas d’accident non responsable.
Dans cet article, nous allons examiner en détail comment fonctionne la franchise en cas d’accident non responsable et les différentes indemnités offertes aux conducteurs.
Qu’est-ce qu’un accident non responsable ?
Un accident non responsable est un événement où la responsabilité de l’accident n’incombe pas au conducteur qui a subi les dommages. Cela peut être le résultat d’une collision avec un tiers, d’un acte de vandalisme ou d’un vol de voiture.
Dans tous les cas, l’assurance du conducteur couvrira les coûts des dommages subis.
Accident non responsable impliquant un tiers non identifié
Dans le cas d’un accident impliquant un tiers non identifié, tel qu’un délit de fuite, le conducteur victime de l’accident peut faire une demande d’indemnisation auprès du Fonds de garantie automobile.
Ce fond est financé par les assureurs et est conçu pour fournir une indemnisation aux conducteurs victimes d’accidents impliquant des tiers non identifiés ou non assurés.
Quelle indemnisation est offerte en cas d’accident de voiture sans faute ?
En cas d’accident non responsable, l’assureur du conducteur prendra en charge les coûts de réparation de la voiture du conducteur.
Le conducteur n’aura pas à payer la franchise si son contrat d’assurance comprend une garantie « tous risques ».
Toutefois, s’il a une assurance « au tiers » ou « tiers plus », il devra payer une franchise.
Les types de franchise d’assurance
Il existe plusieurs types de franchise d’assurance, qui déterminent la partie des coûts des dommages que le conducteur doit couvrir. Les franchises peuvent être fixes ou proportionnelles, et leur montant peut varier en fonction du niveau de garantie choisi par le conducteur.
La franchise relative ou proportionnelle
Elle est définie comme un pourcentage du coût total de la réparation. Par exemple, si le coût total de la réparation est de 1 000 € et que la franchise relative est de 10 %, le conducteur devra payer 100 € de sa poche.
La franchise absolue ou fixe
Ce type de franchise est un montant fixe déterminé par le contrat d’assurance.
Si le montant de la réparation est inférieur à la franchise absolue, le conducteur devra payer l’intégralité des coûts.
Si le montant de la réparation est supérieur à la franchise absolue, le conducteur ne paiera que le montant de la franchise.
L’impact d’un accident non responsable sur votre malus
En théorie, un accident non responsable ne devrait pas affecter le malus du conducteur, car sa responsabilité n’est pas engagée.
Attention, certains assureurs peuvent augmenter les assurances après un accident, même si le conducteur n’est pas responsable.
Les conducteurs doivent comprendre comment leur assureur évalue les risques et comparer les offres d’assurance pour trouver la meilleure option pour eux.
Comment savoir qui est responsable lors d’un accident de la route ?
Dans la plupart des cas (sauf accident très léger / accrochage), la police ou la gendarmerie sont déployées sur les lieux de l’accident pour déterminer qui est responsable.
Ils examinent les preuves telles que les témoignages des témoins, les dommages sur les voitures et les marques de pneus pour déterminer qui est en tort.
Dans certains cas, cependant, il peut être difficile de déterminer qui est responsable. Dans ce cas, les compagnies d’assurance des deux conducteurs peuvent mener leur propre enquête pour déterminer la responsabilité de chacun.
Les conducteurs impliqués dans un accident doivent noter les détails de l’accident :
- L’heure
- La date
- Les circonstances,
- Les coordonnées des témoins.
Cela peut aider les compagnies d’assurance à déterminer la responsabilité de chacun.
Dans le cas d’un accident non responsable, l’assureur du conducteur prendra en charge les coûts de réparation de la voiture du conducteur, mais il peut y avoir une franchise à payer en fonction du type de garantie choisi par le conducteur.
Pour résumer, les conducteurs doivent être conscients de leurs droits et de leurs responsabilités en tant que conducteurs de voitures. C’est essentiel afin de prendre des décisions éclairées et de bénéficier d’une couverture d’assurance adéquate en cas d’accident.
Trouver une bonne assurance pour son logement
Si vous comptez prendre un logement en location en France, il est important de savoir que vous allez avoir l’obligation de l’assurer. Votre propriétaire ou votre agence immobilière vous demandera une attestation d’assurance au moment de la signature du bail, et pourra vous en demander une nouvelle une fois par an. Pour trouver l’assurance habitation qui vous couvre le mieux pour les différents sinistres qui peuvent avoir lieu dans un logement, nous vous recommandons de suivre ce lien.
En effet, il est essentiel de trouver une assurance pour votre logement qui couvre tous vos besoins. Selon le lieu où vous vivez, il est parfaitement possible que vous ayez des risques plus importants que d’autres. Une bonne assurance comme Allianz.fr pourra vous apporter les garantes dont vous avez besoin pour que vous ayez la meilleure prise en charge possible en cas de sinistre.
Vous serez ainsi couvert contre les incendies, les dégâts des eaux, et même les tempêtes. L’assurance jouera également un rôle de Responsabilité Civile, si vous deviez avoir des problèmes avec un tiers suite à un sinistre dans votre logement. Il sera également possible de bénéficier de garanties supplémentaires.
